[Source : © livre "Les insignes des bases aériennes" - SHAA - Bernard Thévenet (Annexe II)
]
ANNEXE II
Historique de l'organisation administrative des bases et unites aériennes et situation actuelle
par le Contrôleur général BRITSCH 30 octobre 1964
1ère PERIODE 1920-1932 - ADAPTATION DE L'ORGANISATION "GUERRE"
Après la première guerre mondiale, les unités d'aviation sont regroupées dans des régiments par la D.M. 4.005 du 12 décembre 1919. Mais les régiments d'aviation n'ont pas la même organisation que les régiments de l'armée de terre.
Le régiment d'aviation est à la fois un corps de troupe et un établissement.
Il comprend un état-major - une compagnie hors rang - 2 à 3 groupes aériens à 2 escadrilles - un parc avec sa compagnie d'ouvriers d'aviation - un centre de mobilisation.
Au point de vue administratif troupe, il est articulé comme les régiments "Guerre" en unités administratives ayant leur propre comptabilité finances et matières. Certaines unités administratives isolées forment Corps. C'est la loi du 16 mars 1882 et le décret du 20 mars 1906 sur l'administration des Corps de troupe qui sont appliqués.
Le Parc est un établissement chargé des réparations du matériel technique (1) ayant à sa tête un commandant subordonné à un directeur ordonnateur qui est le commandant du régiment. Son administration est déterminée par l'IM du 1er mars 1921 qui adapte à l'Air les textes "Guerre" (règlement du 3 avril 1869 - décret du 26 décembre 1902 sur la comptabilité matières).
Le régiment occupe un terrain ou un aérodrome ; le terme "base" n'est pas employé (sauf dans l'aéronautique navale).
Les régiments sont incorporés dans des brigades aériennes appartenant soit à une des 3 divisions aériennes, soit au groupement d'aviation de réserve générale ou dans des brigades non endivisionnées.
2ème PERIODE - MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PROPREMENT "AIR" ET AMENAGEMENTS APPORTES A L'"ADMINISTRATION "GUERRE"
1° - Malgré la création du Ministère de l'Air (7 décembre 1926), cette organisation ne change pas jusqu'au 2ème semestre 1932 où une nouvelle organisation est mise à l'essai dans quelques formations en vue d'alléger les formations aériennes et de diminuer leurs charges administratives. Dans les formations choisies, le régiment dissocié donne naissance à une brigade composée d'escadres et d'une base comprenant, elle, un centre d'instruction, un bataillon de dépôt et un Parc.
L'expérimentation donne des résultats satisfaisants et des textes viennent l'appliquer à l'Armée de l'Air.
C'est d'abord le décret du 1er avril 1933 qui supprime les grandes unités et crée les Régions aériennes. Le terme "Armée de l'Air" y est substitué à ceux de "forces aériennes ou aéronautique". Le décret désigne, dans un tableau annexe, le siège des brigades, régiments et escadres sous le nom de bases aériennes ou garnisons correspondantes (2).
Le décret du 18 octobre 1933 autorise le Ministre de l'Air à réaliser dans toute l'Armée de l'Air, à dater du 1er janvier 1934, l'organisation suivante : au-dessous de la Région aérienne se trouvent les brigades (ou demi-brigades) comprenant des éléments mobiles - 2 ou 3 escadres - et des éléments fixes appelés Bases groupant les moyens généraux, d'instruction,de ravitaillement, d'administration, de mobilisation et pourvoyant aux besoins des Escadres.
L'instruction 1.888 EMG du 22 novembre 1933 précise cette organisation.
La Brigade, qui occupe un terrain, comprend :
- un état-major ;
- 2 ou 3 escadres à 2 groupes aériens - les escadres sont des formations essentiellement tactiques, mais elles ont une unité administrative rattachée à la base. Les groupes sont unités élémentaires ;
- une base avec un commandant de base, Chef de corps, Président du Conseil d'administration pour toute la brigade, Directeur du Parc.
La base comporte :
- un groupement des moyens généraux ;
-un groupement de services administratifs ;
- un parc ;
- un centre de mobilisation ;
- des compagnies administratives de base.
Le commandant de la Brigade est en même temps commandant de la Subdivision territoriale.
C'est en 1934 que paraissent, le 2 juillet, la loi sur l'organisation générale de l'Armée de l'Air, et au point de vue comptabilité matières, la loi du 6 juillet qui soustrait le matériel aérien aux règles de gestion du matériel de guerre.
Le fonctionnement administratif décentralisé dans les unités administratives s'avère complexe et coûteux en effectifs. L'expérimentation d'une administration centralisée à la base est lancée (D.M. 3.960 du 6 novembre 1935) puis mise en vigueur dans toute l'Armée de l'Air par l'instruction 4.679 DPM du 31 décembre 1936.
Toutes les unités administratives d'escadre, de bataillon sont supprimées. Les groupes aériens et compagnies diverses deviennent des unités élémentaires rattachées à la base dont le trésorier et l'officier du matériel centralisent les comptes finances et matières. Il n'y a plus qu'un seul ordinaire par base.
Hormis ces points, les formations aériennes appliquent les règlements administratifs de la Guerre et se réfèrent à la loi sur l'administration de l'Armée du 16 mars 1882 modifiée le 19 décembre 1934 (suppression des conseils d'administration) et au décret du 8 janvier 1935 qui a abrogé celui du 20 mars 1906 sur l'administration des Corps de troupe.
2° - Cette organisation est modifiée par le décret du 15 août 1937 portant règlement sur le service dans l'Armée de l'Air qui tient compte de la coexistence des Régions et des Grandes unités aériennes (3). Les régions comprennent les Subdivisions, Airs régionaux et Bases ; les Grandes unités : les Corps, Divisions, Brigades, Escadres et Groupes aériens.
Les bases constituent les "ports" de l'Armée de l'Air. Elles sont dirigées par un commandant de Brigade, Commandant d'Armes, ayant sous ses ordres :
- Les commandants des formations volantes relevant des Corps aériens ou de la Division de la garde aérienne,
- un commandant de base, commandant d'un Bataillon de l'Air comprenant
-des services administratifs (trésorier, matériel, effectifs, mess)
-des services généraux (transports, sécurité incendie)
-un Parc
-un service mobilisation
-un service médical
- un commandant des moyens d'instruction, organe territorial d'instruction (escadron aérien, service de tir, service photo, etc.) au profit de toutes les formations stationnées sur la Base.
Le personnel du Bataillon de l'Air est groupé dans des Compagnies, Unités administratives élémentaires. Le groupe aérien est la cellule des formations volantes : il est unité technique avec des ateliers et une comptabilité matières propres, et a son unité administrative élémentaire (rattachée au Bataillon), l'escadre restant unité tactique.
3° - Le décret du 2 septembre 1938 définit la base comme le lieu où sont stationnés les éléments de l'Armée de l'Air, donne au Commandant d'Armes de la Base le titre de Commandant de la Base - laissant au commandant du Bataillon le titre de Chef de Corps et Directeur du Parc. Les Corps aériens sont supprimés. Toutes les formations volantes relèvent des commandants de Régions aériennes.
3ème PERIODE 1939-1945 - LA GUERRE, L'OCCUPATION, LA LIBERATION - PREMIER REGLEMENT ADMINISTRATIF AIR
Des instructions fixent l'administration et la comptabilité du temps de guerre. Après l'armistice, on ne parle plus de bases aériennes mais de dépôts : dépôts de personnel, dépôts de stockage.
Le 9 novembre 1940 paraît l'instruction 6.300 sur l'administration et la comptabilité de l'Armée de l'Air reprise par les Forces aériennes françaises le 1er septembre 1943. La loi du 17 février 1942 crée le Corps des Commissaires de l'Air qui resteront les seuls ordonnateurs de l'Armée de l'Air, ce qui va permettre de simplifier l'administration et d'unifier la comptabilité jusqu'alors distincte pour la gestion Corps de troupe et technique.
L'instruction 6.300 distingue au point de vue administratif :
- les Unités formant corps (U.F.C.), le dépôt de personnel étant l'unité type ;
- les Unités ne formant pas corps comprenant :
-les Unités à administration distincte (U.A.D.), le groupe aérien étant l'unité type ;
-les Unités élémentaires sans administration distincte (U.S.A.D.) ;
-les Unités à administration spéciale (U.A.S.) ;
-les éléments divers non constitués en Unités (E.D.)
a) Le dépôt de personnel constitue un Corps de troupe indépendant comprenant :
-des éléments de base groupant le personnel employé dans chacun des grands services de base : services administratifs, services généraux, services techniques ;
-des Unités administratives correspondant à chaque élément de base ;
-éventuellement des détachements à administration ou sans administration distincte.
Le commandant du dépôt est Chef de Corps - il y a un seul service finances, une seule comptabilité matières, mais 2 magasins (technique, corps de troupe).
Les unités administratives prennent le contrôle du personnel, calculent et paient la solde troupe, entretiennent et comptabilisent leurs matériels.
b) Les Unités à administration distincte ont les attributions et charges des Unités formant Corps, mais ne liquident pas leurs comptes et sont rattachées à un bureau spécial de comptabilité relevant en principe d'un Dépôt. Elles n'ont qu'un officier de détail. Elles comprennent des unités élémentaires sans administration distincte (les escadrilles) chargées d'une administration sommaire (paiement de la solde troupe, inventaire des matériels).
Les textes de base auxquels se réfère l'instruction 6.300 sont toujours la loi du 16 mars 1882 et le décret Guerre du 8 janvier 1935 sur l'administration et la comptabilité des Corps de troupe.
4ème PERIODE 1945-1964 - RECHERCHE DE LA MEILLEURE ORGANISATION ET ADAPTATION DU REGLEMENT ADMINISTRATIF AIR.
Après la guerre, l'Armée de l'Air cherche l'organisation et l'administration qui tiennent compte de l'existence des Régions et des Commandements d'emploi (FATAC, Transport, Ecoles,DAT).
1°/ Recherche d'un équilibre dans le partage des attributions
L'instruction 7.427 du 28 novembre 1945 de l'Etat-Major réalise un partage d'attributions.
Les Bases sont réparties en 4 catégories : Territoriales, Ports d'attache des formations volantes, Ecoles, Bases escales ou spéciales.
Sur les Bases-Ports d'attache des formations volantes- la Région met en place des moyens régionaux de base qui assurent les services généraux de piste, infrastructure, logement, transmissions, mobilier, alimentation. Les éléments relevant des Commandements d'emploi gardent leur administration finances et matières et assuirent leur ravitaillement technique et Commissariat (habillement). Sur les Bases spéciales ou escales, la Région assure le ravitaillement Commissariat.
Tous ces éléments relevant de plusieurs Commandements d'emploi constituent un ensemble complexe (Unités à administration distincte, sans administration, éléments divers) dont le fonctionnement est difficilement orchestré par un Commandant de base, non permanent puisque cette charge incombe à l'officier PN le plus ancien des éléments qui y sont stationnés quelquefois temporairement. Une réforme s'avère nécessaire.
2°/ Priorité donnée à la concentration des moyens
A la suite des travaux d'une Commission, l'Etat-Major décide de supprimer cette dispersion des moyens, de rattacher tous les éléments territoriaux ou fixes à un organisme de forte structure administrative et de remédier à l'instabilité des Commandants de Base.
L'instruction 2.650 du 10 septembre 1948 met en oeuvre ces principes. Les Bases sont classées selon le type de la formation principale qui y est stationnée : Bases aériennes tactiques, Bases territoriales, Bases DAT, Bases-établissements, Bases-écoles.
Le Commandant de Base qui relève du Commandement régional et du Commandement d'emploi a le commandement total sur la Base. Il dispose :
- pour les questions administratives troupe, d'un Bataillon de l'Air (U.F.C.) chargé des services administratifs et généraux, comprenant des Unités administratives groupant les éléments territoriaux de la Base et des U.S.A..D représentant les éléments, autres que les Formations aériennes relevant des Commandements d'emploi. Seules, en effet, les Formations aériennes restent UAD, bien que leur échappent le logement, l'alimentation, l'ameublement et une partie du couchage ;
- pour les questions techniques, d'un Parc, relevant fonctionnellement du Service du Matériel. En 1950, les services techniques seront réorganisés. Le Parc deviendra un organisme régional ; la Base aura un atelier magasin de base et la. Formation volante disposera d'un escadron de maintenance technique.
3°/ Priorité donnée au principe de permanence dans les Bases aériennes d'opérations et Bases de défense aérienne.
L'instruction 2.650 sépare donc administration et commandement.
Une Commission créée par D.M. 2.636 CAB du 31 janvier 1951 ( Président, Contrôleur général COINT) est chargée d'examiner l'organisation générale du Département de l'Air. Elle conclut à la création de Grandes unités dotées de services propres.
Ces Unités sont créées par les décrets des 30 décembre 1953 et 10 mai 1954.
L'organisation des Bases aériennes d'opérations est définie par une instruction de l'Etat-Major N° 6.125 du 1er juin 1954.
Les Bases d'opérations de défense aérienne sont soumises à l'instruction 3.104 EMA du 4 août 1961 et les Bases de défense aérienne à l'instruction 3.105 du 4 août 1961.
Les autres Bases (territoriales, écoles, établissements, formations de transport) continuent à appliquer l'instruction 2.650
a) Les Bases type 6.125 sont occupées par une Brigade ou une demi-Brigade, un Groupe Territorial et un Groupe de Défense, tous UAD. C'est la Brigade qui dispose en propre de services généraux (Groupe des Moyens Généraux) et techniques (Groupe de Maintenance) - le Groupe Territorial est chargé, en ce qui concerne les services communs, de l'infrastructure et logement et du bureau de mobilisation.
Des modificatifs seront apportés à l'I.P. 6.125 pour constituer à la Brigade une, deux ou trois U.A.D. ou pour faire du Groupe des Moyens Généraux la seule U.A.D. de la Brigade.
Les autres éléments de la Base sont U.S.A.D. ou éléments divers, rattachés aux U.A.D.
b) Dans les Bases d'opérations de défense aérienne (B.O.D.A.) et de défense aérienne (B.D.A.), I.P. 3.104 et 3.105, le Groupe Territorial n'est pas toujours constitué. C'est le Groupe des Moyens Généraux de la Brigade ou du Centre d'opérations qui est seul U.A.D. et son chef est légalement le Chef de l'administration de la Brigade.
Il convenait de rendre homogène l'organisation des Formations aériennes et de confier réglementairement au Commandant de la Base les charges administratives qu'en fait il détenait.
Dès 1957 (cf. D.M. 1.787 CAB du 9 février 1957), une nouvelle Commission (Présidents, Contrôleurs généraux JUGUE et CHOSSAT) met au point les textes concentrant l'administration dans une formation de la Base et faisant du Commandant de la Base, le Commandant de Formation et le Chef de l'administration. Il est assisté de 2 adjoints pour l'administration : le Commandant Major pour la question de comptabilité et Corps de troupe, l'adjoint technique pour les questions techniques.
La Formation (la Brigade étant la Formation type) est articulée en Unités élémentaires. S'il y a sur une Base des éléments disparates qu'il est difficile de rattacher à la Formation principale, ces éléments formeront un groupement d'éléments s'administrant comme une Formation.
C'est au cours de cette période que sont constitués les Centres d'administration territoriaux de l'Air (cf. instruction 1.130 du 7 septembre 1951) qui ont pour rôle de décharger les Formations du décompte des soldes mensuelles et spéciales progressives et de la liquidation de leurs comptes. Cette période voit également l'unification de la comptabilité matières au sein des Armées par le décret du 22 décembre 1952 qui donne lieu, pour l'Air, à l'instruction 6.500 SAF du 15 avril 1954.
5ème PERIODE - EN 1964 - RETOUR A LA CONCENTRATION DES MOYENS - ELABORATION D'UN NOUVEAU REGLEMENT ADMINISTRATIF
L'instruction administrative, qui devait remplacer l'instruction 6.300 et correspondre à l'organisation ci-dessus, ne voit pas le jour.
La nouvelle définition des missions des Armées - Force de dissuasion - Défense du territoire - Forces d'intervention - est accompagnée de restrictions budgétaires exigeant une concentration des moyens. La Région est amenée à reprendre son rôle général de support des Formations volantes (matériels spéciaux exceptés).
Une Commission est constituée par D.M. 1.869 du 2 juin 1964 pour adapter le règlement administratif des Unités de l'Armée de l'Air aux nouveaux principes posés par la D.M. 1.244 EMAA du 21 avril 1964 et l'instruction 1.257 du 22 avril 1964 qui sont les suivants :
1°/ Le Commandant de la Base assisté d'un Commandant en second est le chef opérationnel et administratif des éléments de la Base.
2°/ Toutes les Unités et tous les éléments de la Base sont groupés sous l'autorité de l'un des Chefs des moyens suivants :
- Chef des moyens opérationnels
- Chef des moyens techniques
- Chef des moyens d'administration
- Chef des moyens généraux
- Chef du service médical
Les Unités aériennes dépendent du Chef des moyens opérationnels.
L'escadron de ravitaillement technique et les groupes d'entretien des matériels spécialisés ou communs relèvent du Chef des moyens techniques.
Le Chef des moyens adminsitratifs dirige le service des effectifs, de la comptabilité finances, de la comptabilité matières, le magasin de volant du Commissariat, le service postal, le service contentieux.
Les moyens généraux comprennet le bureau infra, les escadrons de base et des services généraux (garage, sécurité incendie, armurerie, photo), le service des subsistances, le service social, le bureau d'instruction au sol.
3°/ Tous les éléments de la Base sont groupés pour l'administration élémentaire du personnel et du matériel dans des Unités élémentaires (une, deux ou trois par moyen selon l'importance de l'effectif).
Il ressort de cette étude et du tableau résumé annexé que l'organisation et l'administration des Bases aériennes ont été souvent modifiées. En ne remontant pas au-delà de l'année 1920 qui a vu la création des Régiments d'aviation, on peut distinguer 4 périodes principales.
1) Au cours de la première période 1920-1932, les Formations d'aviation qui relèvent du Ministère de la Guerre, adaptent l'organisation "Guerre" et suivent ses textes administratifs.
2) A la création de l'Armée de l'Air en 1933, cette adaptation se révèle inadéquate et une transformation radicale s'impose pour alléger le fonctionnement des Formations. Les Régiments d'aviation sont supprimés et naissent alors les Brigades avec les Bases, Ports aériens et collectivités chargés de recueillir et faire vivre les Escadres, nouvelles Formations aériennes.
Le Commandant de la Brigade n'est pas le Chef de l'administration, ce rôle étant dévolu au Chef de la collectivité chargé des services, d'abord la Base, puis le Bataillon de l'Air lorsque le Commandant de la Brigade est devenu Commandant de la Base.
3) L'unité de commandement et d'administration est réalisée dans la métropole pendant l'occupation 1940-1944 avec les Commandants de Dépôts qui remplacent les Commandants de Base. C'est pendant cette troisième période que paraît le premier règlement AIR se référant à la loi du 16 mars 1882 et au décret du 9 janvier 1935 Guerre, et faisant apparaître une unification des comptabilités troupe et technique et l'unité d'ordonnancement.
4) Après la seconde guerre mondiale, de nouvelles formules voient le jour dues à l'existence des Commandements d'emploi. On laisse d'abord aux Unités une partie de l'autonomie dont elles jouissaient à la fin de la guerre. Puis on la leur enlève en les rattachant au Bataillon de l'Air, seules les Formations aériennes restant autonomes. Une réforme importante est accomplie en 1948 : la séparation des moyens techniques, du Bataillon de l'Air.
La création des Grands Commandements aboutit en 1954 à la spécialisation de certaines Bases et à la mise en place de services propres aux Unités volantes pour respecter le principe de permanence.
On trouve alors, selon les Bases, une organisation et une administration différentes. Toutefois, jamais le Commandant de Base n'est le Chef de l'administration bien, qu'en fait, il soit amené à diriger les services communs. Une unification et réforme de la réglementation s'impose - les Bases auront toutes la même organisation administrative, le Commandant de Base étant le Chef de l'administration - mais elles seront spécialisées et relèveront d'un Commandement particulier.
5) Cette organisation ne voit pas le jour en raison des nouvelles directives données aux Armées. Le principe de l'économie et concentration des moyens l'emporte sur celui de la permanence. Les Régions aériennes redeviennent pourvoyeuses des Unités aériennes sauf en ce qui concerne les matériels spécialisés ; les Bases redeviennent territoriales.
Il n'y a plus de Corps ni de Bataillon à l'intérieur de la Base, mais il existe une collectivité base qui met ses moyens à la disposition des Unités aériennes.
Un règlement est en cours d'élaboration pour appliquer les nouvelles directives et les principes administratifs suivants :
- unité de commandement et d'administration au niveau du Commandant de la Base ;
- allègement des charges des unités volantes ou techniques ;
- concentration des moyens administratifs et simplification de l'organisation administrative par la mise en place des seules unités élémentaires ;
- différenciation des gestions "troupe" - moyens techniques - moyens généraux assurées par des Chefs responsables.
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(1) Le parc est composé d'un état-major, d'un service de comptabilité, d'un magasin, d'un atelier, d'une section de monteurs de hangars, d'une section de transport, d'une section de phares et d'une école élémentaire de spécialistes.
(2) Le 21 juillet 1933 paraît une circulaire 1.293 EMG fixant les nouvelles appellations des états-majors, corps de troupe, écoles et services de l'Armée de l'Air. En fait elle modifie l'appellation des Inspections - Ecoles - Etat-Major - Service général du ravitaillement en remplaçant forces aériennes ou "aéronautique" par "Armée de l'Air" et en ce qui concerne les "Corps de troupe", elle substitue seulement les termes Bataillon de l'Air et Compagnie de l'Air à ceux de Groupes d'ouvriers d'aéronautique ou Compagnie d'ouvriers d'aéronautique. Ces Groupes ou Compagnies d'ouvriers ne "groupaient" d'ailleurs pas des ouvriers mais administraient les personnels des Services, Ecoles, Etablissements.
(3) Les Corps aériens créés par le décret du 3 septembre 1936.
[Source : © livre "Les insignes des bases aériennes" - SHAA - Bernard Thévenet (Annexe II)
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